Mentions Légales & CGV

1. Éditeur du Site

Le site tact-design.fr est édité par :

• Raison Sociale : LE MARKET PROFILER (Guillaume Mouly)
• Statut Juridique : [TAuto-entrepreneur]
• Siège Social : 31 rue Auguste Renoir, 54420 Saulxures-lès-Nancy
• SIRET : [89874541900017]
• Email : projet@tact-design.fr
• Directeur de la publication : Guillaume Mouly

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

HOSTINGER INTERNATIONAL LTD
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
Site web : https://www.hostinger.fr

3. Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

4. Données Personnelles (RGPD)

Les informations recueillies via le formulaire de contact et lors du paiement sont enregistrées dans un fichier informatisé par TACT pour la gestion de la clientèle. Elles sont conservées pendant la durée de la relation commerciale.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : projet@tact-design.fr

5. Conditions Générales de Vente (CGV) - Résumé

• Prix : Les prix sont indiqués en Euros HT (Hors Taxes).
• Paiement : Le paiement est exigible immédiatement à la commande via la plateforme sécurisée Stripe.
• Livraison : Les délais de production et livraison sont donnés à titre indicatif (généralement 7 à 10 jours ouvrés après validation du BAT).
• Personnalisation : Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés (Article L121-20-2 du Code de la Consommation).